Terms of sale

Mentions Légales

Conformément aux dispositions légales en vigueur, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Jelly Bloom les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site Jelly Bloom est édité par :

NOXAR TECH LLC
1209 Mountain Road Pl NE STE R, Albuquerque NM 87110, USA
E-mail : support@jellybloom.fr

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est le représentant légal de la société NOXAR TECH LLC. Le responsable de la publication peut être contacté à l'adresse support@jellybloom.fr.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

4. Accès au site

Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'éditeur, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du site.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, l'éditeur n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait quant aux contenus proposés sur ces sites au regard de leur accès.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site font l'objet d'un traitement conforme à notre Politique de Confidentialité, accessible sur le site. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en nous contactant à l'adresse support@jellybloom.fr.

9. Cookies

Le site est susceptible d'utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs et de réaliser des statistiques de visites. L'utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser l'installation des cookies. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront saisis conformément à la réglementation en vigueur.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Jelly Bloom
E-mail : support@jellybloom.fr
NOXAR TECH LLC – 1209 Mountain Road Pl NE STE R, Albuquerque NM 87110, USA